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du Code de la santé publique, qui imposent aux sociétés exploitant un laboratoire de biologie médicale de compter au moins autant d’associés que de sites, conduisent au développement au sein de la profession de biologiste d’un statut juridique qui n’a pas d’appellation officielle, mais que l’on désigne en pratique souvent par le vocable de « TNS ultraminoritaire ».

Une désignation qui illustre somme toute très bien les principaux ressorts de ce statut, qui consiste pour un biologiste médical à ne détenir qu’une fraction symbolique du capital de la société d’exercice libéral au sein de laquelle il exerce son activité professionnelle, sous le statut social des travailleurs non salariés (TNS).

Le statuts de TNS ultraminoritaire offre pour la société exploitant le LBM de multiples avantages. Il permet en premier lieu, le cas échéant, de satisfaire à la règle du nombre de biologistes associés au moins égal au nombre de sites sans avoir à diluer la participation des associés majoritaires. Il permet également de s’absoudre des règles très contraignantes du droit du travail, notamment en matière de durée du temps de travail et de licenciement. Enfin, cerise sur le gâteau, elle permet de réaliser une sérieuse économie de charges sociales, le statut des TNS étant notoirement moins couteux que le régime général de la sécurité sociale dont dépendent les salariés.

Ce statut présente pour le biologiste ultraminoritaire les inconvénients miroirs : il ne peut bénéficier de la protection du droit du travail et bénéficie d’une protection sociale moins performante. Autant de désagréments usuels au sein des professions libérales, qui sont le corolaire de l’autonomie importante – sinon l’indépendance – dont jouissent ces professionnels, mais qui dans le cadre du statut de TNS ultraminoritaire paraît à bien des égards symbolique, compte tenu précisément du caractère ultraminoritaire de la participation de l’associé, qui ne peut peser sur les orientations de la société.

C’est cette autonomie symbolique qui conduit à s’interroger sur la possible requalification du statut de TNS ultraminoritaire en salariat. Les juridictions ne sont en effet pas tenues par les qualifications juridiques que les parties ont entendu donner à leurs rapports et pourraient ainsi parfaitement considérer qu’un associé ultraminoritaire est en réalité un salarié, qui bénéficie de la protection du droit du travail et dont la rémunération est constitutive d’un salaire assujetti aux cotisations sociales du régime général.

Ainsi, il advient parfois – principalement au sein de la profession d’avocat – que des contrats de collaboration libérale soient requalifiés en contrats de travail. Le parallèle avec l’ultraminoritariat dont il est question ici doit toutefois être largement relativisé, les contrats de collaboration libérale requalifiés étant ceux des collaborateurs qui n’ont pas pu développer une clientèle personnelle, critère inopérant dans le cadre de l’ultraminoritariat puisqu’il n’est de clientèle que celle de la société.

Un arrêt récent du Conseil d’Etat ( CE, 19 juin 2012, n° 359537 ) peut en revanche sembler remettre en cause ce statut. Dans cette affaire, il a été jugé que l’Ordre des infirmiers était fondé à refuser l’inscription au tableau d’une société d’exercice libéral dont la très grande majorité des associés détenait une fraction peu importante du capital et se trouvait privée de toute indépendance professionnelle.

Pour intéressante qu’elle soit, cette jurisprudence doit être relativisée. Elle émane tout d’abord du juge des référés du Conseil d’Etat, c’est à dire d’une formation jugeant à juge unique et en urgence. Les faits de l’espèce ne sont par ailleurs pas détaillés avec suffisamment de précision pour que des conclusions définitives puissent être tirées (il semblerait au contraire que l’atteinte à l’indépendance, loin de résulter de la seule répartition inégalitaire du capital, résultait également de la souscription par les associés ultraminoritaires d’actes de cession de clientèles en blanc).

Il convient également de relever qu’en matière de requalification en contrat de travail, ce sont les juridictions de l’ordre judiciaire qui sont compétentes, c’est à dire, les juridictions relevant de la Cour de cassation, laquelle adopte une lecture radicalement opposée des textes régissant les sociétés d’exercice libéral puisqu’elle juge (Cf. not. PAM Sweat Psy Life Jeu Réel Pas Cher Bas Frais D'expédition Prix Pas Cher MSxi4
) que « [les juges du fond] » ; en d’autres termes, un associé d’une société d’exercice libéral n’est pas sous la subordination de celle-ci ou de ses dirigeants lorsqu’il exerce son activité professionnelle, ce qui exclut de facto l’application du droit du travail. Une telle jurisprudence – rendue certes en matière de droit de la sécurité sociale et non en droit du travail – n’est d’ailleurs pas isolée. La Cour de cassation a ainsi adopté une position identique à propos d’un associé minoritaire qui excipait de son absence d’indépendance (Cf. not. Forever 21 Boho Me Crochet Lace Mini Dress Acheter Pas Cher Nouveau Sortie 2018 Nouvelle 1hx6D
à propos d’un biologiste ne détennant qu’une seule action, ou bien CA Lyon, ch. Soc., 17 oct. 2006, n° CT0173 ).

De manière plus générale, il apparaît par ailleurs que le législateur n’a pas jugé utile de fixer un seuil minimal de détention par associé – comme il a pu le faire dans le domaine de la pharmacie d’officine où chaque associé doit détenir au moins 5 % du capital – ce qui démontre que la détention d’une part symbolique du capital ne constitue pas une violation des règles relatives à l’exercice sociétaire de la biologie médicale.

Faut-il pour autant en déduire que le statut de TNS ultraminoritaire est en toute circonstance insusceptible d’être requalifié en contrat de travail ? Nous ne le pensons pas. Nombreux sont en effet les contrats de TNS ultraminoritaires qui sont rédigés en dépit du bon sens, le plus souvent à partir d’un contrat de travail dont les rédacteurs ont maladroitement supprimé les références au Code du travail, tentatives absurdes de masquer une subordination totale qui ouvre grandes les portes de la requalification en cas de contentieux avec l’associé ultraminoritaire.

L’associé ultraminoritaire ne peut ni ne doit en effet être confondu avec un salarié. Le contrat qui le lie à la société doit ainsi découler de sa qualité d’associé et non l’inverse. En pratique, il est conseillé de stipuler dans les statuts de la société que la détention de parts ou actions n’entraine pas automatiquement le droit d’exercer au sein de la société, ce droit étant accordé – et retiré – par l’assemblée générale des associés. A ce titre, il nous semble d’ailleurs préférable que l’éventuelle période d’essai soit réalisée sous un statut de salarié et non, comme on le voit fréquemment, en qualité d’associé ultraminoritaire. Les emprunts trop flagrants au droit du travail (durée, calcul des congés, rémunération de la clause de non-concurrence…) doivent naturellement être proscrits.

S’agissant des cotisations sociales obligatoires, il convient de stipuler que celles-ci seront acquittées directement par l’associé ultraminoritaire et en aucun cas prises en charge par la société ; la prise en charge des cotisations par la société soulève en effet des difficultés particulièrement épineuses en cas de départ de l’associé ultraminoritaire. La rédaction d’une éventuelle clause de non-concurrence doit par ailleurs retenir toute l’attention des contractants.

Au delà de ces précautions rédactionnelles indispensables – mais en pratique rarement observées – le meilleur moyen de prévenir les risques de requalification reste toutefois sans conteste pour les associés majoritaires de se comporter à l’égard des associés ultraminoritaires en confrères, ce qui implique de leur offrir des garanties minimales (délai de prévenance suffisant en cas de cessation de la relation professionnelle à l’initiative de la société par exemple, périodes de vacances, horaires décents…), d’éviter les traitements trop distincts entre associés majoritaires et minoritaires et de prévoir un partage équitable du gain économique induit par le statut de TNS entre la société et l’associé ultraminoritaire. La constitution d’un comité regroupant tous les associés professionnels et appelé à statuer «par tête» sur les décisions relatives à l’activité professionnelle constitue également une mesure de protection utile contre le risque de requalification.

Comme en matière de requalification des contrats de collaboration libérale au sein de la profession d’avocat, ce sont en pratique les situations inéquitables et caricaturales qui feront l’objet d’une requalification. Prudence et équité devraient donc permettre d’éviter l’essentiel des risques.

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Lorsque vous reprenez le travail après une période de maladie, votre médecin traitant peut préconiser une reprise à temps partiel thérapeutique. Combien allez-vous gagnerdurant cette période ? Qui va vous indemniser? Réponses avec Euro-Assurance.

Quid du temps partiel thérapeutique

Il concerne tous les salariés qui ont subi un arrêt maladie - notamment à la suite d’une affection de longue durée (ALD), ou un accident du travail. Un aménagement des horaires peut être envisagé par votre médecin s’il estime que vous n’avez pas encore recouvré la capacité d’assurer votre travail à temps plein, mais qu’une reprise d’activité favorisera votre convalescence. C’est aussi un moyen de vous réadapter progressivement, tout en gardant du temps pour vous reposer et suivre vos soins médicaux.

Il faut évidemment le feu vert de votre employeur. Le temps partiel thérapeutique est tout d’abord prescrit par votre médecin traitant . Le praticien doit également estimer, dans sa prescription, le temps de travail que vous allez effectuer: 50%, 75%, etc. Deuxième étape, il doit être validé par le médecin conseil de votre Caisse primaire d’assurance maladie . Dernière étape, une visite à la médecine du travail au moment de votre reprise d’activité.

Le jour J, votre employeur vous fera signer un avenant à votre contrat de travail qui définit les modalités de votre nouveau rythme : jours travaillés, horaires, durée du temps partiel. Selon votre type d’emploi, la distance domicile-travail et vos rendez-vous médicaux, il est plus ou moins judicieux d’opter pour la demi-journée travaillée .

Un complément à votre salaire

Comme pour un congé parental à temps partiel, l’entreprise vous verse votre salaire proportionnellement au temps effectif que vous passez dans les bureaux. Regardez du côté de la convention collective de votre société pour voir si vous pouvez bénéficier de certains avantages.

C’est votre Caisse primaire d’assurance maladie qui s’occupe du complément. L’ Sast Pas Cher Missguided Droite noire à franges Sortie 2018 Nouvelle Remise Choisir Un Meilleur Manchester Grande Vente La Vente En Ligne 9a0hPxAk0q
du Code de la Sécurité sociale prévoit en effet des indemnités journalières "en tout ou partie" pour vous garantir des conditions de vie décentes, "si votre temps partiel pour motif thérapeutique fait immédiatement suite à un arrêt de travail indemnisé à temps complet".

Bien sûr, le cumul de votre salaire brut et de ces indemnités ne peut excéder le salaire brut que vous receviez lorsque vous étiez à temps complet!

C’est la caisse qui en fixe la durée, en général trois mois renouvelables dans la limite d’une année. Le décret prévoit qu’elles devront cesser "soit si la reprise du travail et si le travail effectué sont reconnus comme étant de nature à favoriser l’amélioration de l’état de santé de l’assuré", "soit si l’assuré doit fait l’objet d’une rééducation ou d’une réadaptation professionnelle pour recouvrer un emploi compatible avec son état de santé".

Quel est le rôle de la complémentaire santé?

Il est important de souscrire une mutuelle car celle-ci intervient lorsque vous êtes en arrêt de travail total , pour compléter les versements de la Sécurité sociale. Mais, si vous reprenez le travail avec un temps partiel thérapeutique, cela interrompt ces versements.

"Dans le cas d’un mi-temps thérapeutique, une complémentaire santé individuelle n’intervient pas. C’est votre entreprise qui se charge de cela", précise Noémie Renaud, chef de produit Santé chez Euro-Assurance.

Le salaire

Centres de protection maternelle et infantile (PMI)

Ce jeu de données provient d'un service public certifié

Liste des centres de PMI départementaux, conventionnés et non conventionnés des Hauts-de-Seine

Le Service départemental de PMI, dirigé par un médecin, exerce ses missions sous l'autorité et la responsabilité du Président du Département. Il est compétent notamment pour les consultations de santé maternelle et infantile, les actions de prévention médico-sociales en faveur des femmes enceintes et des enfants de moins de six ans et les activités de protection de la santé maternelle et infantile à domicile. Les centres de PMI (Protection maternelle et infantile) proposent des consultations de santé maternelle et infantile, des actions de prévention médico-sociales en faveur des femmes enceintes et des enfants de moins de six ans et des activités de protection de la santé maternelle et infantile à domicile. Ils ont un rôle de prévention et de protection.

Ce jeu de données présente la liste des centres de PMI départementaux, conventionnés et non conventionnés des Hauts-de-Seine. Il permet de connaître l'implantation et les caractéristiques de ces centres sur le territoire départemental.

Lexique

ASEAide sociale à l'enfanceEDASEspaces départementaux d'actions socialesPMIProtection maternelle et infantile

Observations particulières

Les centres de protection maternelle et infantile ont pour vocation d'accueillir, d'informer et de suivre médicalement de façon préventive les enfants de 0 à 6 ans et pour certains les femmes enceintes également. Ils ont un rôle de prévention mais également de protection. La prévention est au coeur de la mission de santé des centres de PMI qui assurent le suivi du développement de l'enfant (consultations médicales, vaccinations, visites à domicile de la puéricultrice en cas de besoin, bilans de santé des 3 à 4 ans, accueils parents/nouveau-né après la sortie de maternité, entretiens avec un psychologue) et organisent aussi des actions collectives au sein des centres (accueils parents - enfants ou assistant maternel-enfant, préparation à la naissance, rencontres futurs parents, carrefours allaitement, etc...). Le personnel des centres de PMI participe également aux actions de prévention des mauvais traitements, au dépistage et à l'évaluation d'enfants en danger et/ou en risque de danger. Ce travail s'effectue en collaboration avec l'ASE (Aide Sociale à l'Enfance) et les EDAS (Espaces Départementaux d'Actions Sociales) et en partenariat avec la médecine scolaire et parfois aussi avec les médecins traitants.

Ressources

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de Ludovic le geret | 12 juillet 2018
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Sapiosexualité : Pourquoi certains d’entre nous sont purement attirés par l’intelligence

L’intelligence est sexy

Mais pourquoi?

Les scientifiques ont enfinexpliqué la sapiosexualité

Un sapiosexuel est défini comme: «Celui chez qui l’intelligence de l’autre provoque une excitation sexuelle » , et ces personnes ne sont pas si rares que cela. L’intelligence est réellement sexy, et il existe des fondements scientifiques suffisants qui permettent de justifier cela.

Selon Diana Rabb, qui a un doctorat en psychologie transe personnelle et analytique:

En tant que sapiosexuel, je pense que l’attraction a beaucoup d’éléments différents, mais cependant, l’intelligence est celui qui rayonne le plus. Le trait commun qui caractérise le mieux les sapiosexuels est qu’ils ont cette capacité à identifier presque instantanément l’intelligence chez les autres, et quand ils le font, cela prend une tournure fort intéressante.

Par exemple, disons que vous lisez un livre de poésie d’auteurs relativement obscurs, et que quelqu’un vous approche en faisant un commentaire sur le livre. Pour un sapiosexuel, cette personne ayant connaissance de choses qui intéressent votre cerveau, représente en quelque sorte le scénario le plus sexy que l’on puisse imaginer.

Il y a un tas de raisons pour lesquelles nous sommes attirés par les autres, et dans notre société actuelle, être directement attirépar lecerveau d’une autre personne est considéré comme une chose bizarre. Mais c’est la triste réalité, c’est le moins que l’on puisse dire. Bien qu’il soit tout simplement logique d’être attiré par l’intelligence.

L’intelligence est plus épanouissante

Il est certain que l’apparence physique est agréable, mais la beauté est dans l’oeil de celui qui la regarde. Et contrairement à l’apparence physique – l’intelligence est durable. Les sapiosexuels savent que les bons dialogues sont beaucoup plus gratifiants que de simplement avoir un belaspect nu.

Diverses raisons ont été mises en avant par les scientifiques pour expliquer le lien entre l’intelligence et l’attraction, mais je pense que cela se résume simplement au fondement. Les gens intelligents savent qu’un fondement mène loin. Voilà pourquoi les personnes intelligentes ont tendance à être solitaires, et pourquoi elles ont des difficultés à communiquer des renseignements personnels.

Un QI supérieur implique des impulsions sexuelles élevées

Le détaillant de jouets pour adultes ‘LoveHoney’ a rapporté qu’il existe une très forte corrélation entre l’intelligence et les pulsions sexuelles. D’après des données de vente, ils ont montré « un intérêt accru pour le sexe chez les élèves de la Russell Group, qui est l’une des universités les plus prestigieusesau monde ». Sur la base de ces données, on peut extrapoler que les gens intelligents ont de fortes pulsions sexuelles.

Cela ne signifie cependant pas qu’ils ont plus de relations se*uelles. Selon un article de 2007 intitulé « L’intelligence affective», 80% des hommes et 75% des femmes ont eu des rapports sexuels avant l’âge de 19 ans, en particulier aux Etats-Unis. Comparant cela aux 56% des étudiants de premier cycle à Princeton, aux 59% des étudiants de premier cycle à Harvard et aux 51% des étudiants au MIT qui ont déclaré avoir eu des rapports sexuels. Étonnamment, seulement 65% des étudiants diplômés du MIT ont eu des rapports sexuels. À vrai dire, je ne pense pas que les gens intelligents aient moins de relations sexuelles, mais qu’ils sont plus pointilleux et plus intelligents à ce sujet.

L’histoire évolutive

Le professeur Geoffrey Miller, de l’Université du Nouveau-Mexique, a testé 400 hommes sur leur niveau d’intelligence globale, puis leur a demandé de donner un échantillon de sperme. Il a découvert que les hommes ayant les meilleurs résultats aux tests cognitifs avaient les spermatozoïdes les plus sains. Geoffrey Miller croit que la qualité du cerveau est directement liée à la qualité du sperme, donc celle-ci est un trait génétique qui peut être transmis de génération en génération. Il explique:

Pour résumer, le langage ,l’humour etl’intelligence, révéleronten quelque sorte si votre sperme est en bonne santé ou non. Si vous pensez en termes de l’évolution humaine, nos ancêtres auraient souhaité avoir un partenaire intelligent, tout simplement pour mieux assurer leur survie.

Un compagnon simplet contribuerait à une existence moins sûre. À présent nous sommes désormais des êtres plus évolués, mais ces mêmes instincts de base existent en nous. Nous voulons un partenaire drôle, intelligent, et fiable, car cela rend la vie plus agréable.

La Sapiosexualité : Pourquoi certains d’entre nous sont purement attirés par l’intelligence

« Le cerveau est le plus grand organe sexuel du corps. Ceux qui parlent ouvertement de leur sapiosexualité disent qu’ils sont excités par l’intelligence et qu’ils ont tendance à être émoustillés par les idées de l’autre. Comme prélude sexuel, le sapiosexuel pourrait avoir envie de discussions philosophiques, politiques ou psychologiques parce que cela le titille.»

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